FAQ

• Tous les prix sont des estimations et peuvent varier en fonction des forfaits de cours, de la disponibilité de l'équipe et de la personnalisation du service.
• Tous les prix proposé et facturé sont TTC. 
• L’émission du devis est offert ainsi que le pré-rendez-vous de votre prestation.
• Toutes manifestations devra être soumis à un devis et à un acompte défini.

• Déplacement de votre choix, de 10km autour de la zone d’implantation du siège.
• Les déplacements hors zone ou l'empreint des transports annexes, feront l'objet de frais supplémentaire.
• Les frais de déplacement seront calculés en fonction du nombre de kilomètres parcourus.

• Tous les fichiers créés lors de nos séances photos sont conservés pendant 3 mois.*

       Après cette période, vos clichés ne seront plus disponible au partage ou au. Par conséquent, veuillez sauvegarder impérativement toutes les images après la livraison.

•  Nous nous ferons un plaisir de discuter des droits d’utilisation des images.

-Tout nos clichés sont protégé par un no-copyright ou filigrame.*
-Les images peuvent être modifiées avec des filtres, les saturations, ou retouche etc., 
Elles pourront être utilisées à des fins commerciales, marketing, réseaux sociaux, site web... 

• Pour toute publication ou partage, n'hésitez pas à mentionner @max2pixels ou à utiliser le hashtag #mx2p afin nous puissions voir vos partages ! 

* Veillez à respecter les accords commerciaux établis, sans quoi des poursuites judiciaires pourraient être engagées. 

Cession et droit d'auteur : 

Conformément à l’article L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, le Photographe demeure titulaire des droits moraux et patrimoniaux afférents aux photographies qu’il a prises. Ces droits lui confèrent notamment le droit de respecter l’intégrité de ses œuvres et de s’opposer à toute utilisation non autorisée.

Article 1 – Cession des droits

Le Photographe cède au Client, à titre non exclusif, l’ensemble des droits de reproduction, de représentation, de diffusion, et d’adaptation des photographies, pour toute utilisation, sur tous supports et pour toute durée, à compter de la signature du présent contrat.

Article 2 – Durée et territoire

La présente cession est consentie pour une durée de [durée, par exemple : 10 ans], à compter de la date de signature, et pour le territoire mondial.

Article 3 – Mention de l’auteur

Le Client s’engage à mentionner le nom du Photographe en tant qu’auteur de chaque photographie lors de toute utilisation publique ou commerciale, sauf accord contraire écrit.

Article 4 – Garanties

Le Photographe garantit qu’il est titulaire de l’ensemble des droits nécessaires à la cession prévue au présent contrat et que les photographies ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

Article 5 – Divers

Toute modification ou ajout au présent contrat doit faire l’objet d’un avenant écrit signé par les deux parties.

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire. 

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- Avant toute utilisation, nous vous recommandons de vérifier leurs statuts et/ou votre contrat.